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La communauté de communes publie sur son site les annonces de marchés
passés selon la procédure adaptée.
Toute réponse doit être adressée sous enveloppe cachetée
mentionnant l’intitulé du marché et portant la mention
« marché public : ne pas ouvrir avant l’ouverture des plis ».
Si le règlement de consultation le spécifie, candidature et offre devront
être transmises dans des enveloppes séparées. |
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